Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE L'ESPERANCE
CHATEAU FOMBRAUGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167667
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
CROIX DE L\'ESPERANCE de CHATEAU FOMBRAUGE

Présentation de la marque CROIX DE L'ESPERANCE

Déposée le 5 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX DE L'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) CHATEAU FOMBRAUGE - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CROIX DE L'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE L'ESPERANCE est expirée depuis le 5 juin 2022.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE , PASSION DE FOMBRAUGE , CHATEAU LA PETITE CLOTTE , CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE , , CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , S.A.C.F. , LE GRAND MAUREINS , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


CHATEAU FOMBRAUGE, Société par actions simplifiée - CHATEAU FOMBRAUGE - 33330 - SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES - France - SIREN 597250406


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2012 n°2498392 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Boissons alcooliques. (à l'exception des bières) .